La Chapelle-Heulin
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        Accueil > S’informer > Arrêtés et décisions

        Arrêtés et décisions

        Vous pouvez retrouver sur cette page les arrêtés et informations suivantes :

        • Pour la Collectivité : les décisions du maire et les arrêtés municipaux
        • Pour l’Urbanisme : la liste des avis de dépôts et la liste des décisions
        • Pour la Préfecture : les arrêtés de restriction d’eau et autres
        • Les autres arrêtés
        Tous2024 2025 2026

        155/2026 Permis de stationnement et interdiction de stationnement

        • Du lundi 05 octobre au 27 novembre 2026

        Parking de la Bibliothèque

        154/2026 Alignement de voirie

        • Parcelle BP N° 413 et 414

        152/2026 Numérotage voirie

        • Arrêté permanent

        Les Bois

        151/2026 Autorisation de travaux, circulation alternée,interdiction de stationnement et limitation de vitesse

        • Du lundi 28 septembre 2026 au jeudi 24 décembre 2026

        Patis du Chatelier et al Veillère

        150/2026 Battue Restriction d’accès sur routes et chemins

        • Le samedi 03 octobre 2026 de 8h à 13h

        Routes de la petite et grande barrière, chemin entre l’aire de pique nique et le champ du fret

        148/2026 Interdiction de circulation, stationnement et déviation

        • Du lundi 28 septembre au vendredi 27 novembre 2026

        Rue des Juyons et rue de la goulaine

        147/2026 Permis de stationnement

        • Le Vendredi 25 septembre 2026

        51 route de Nantes

        145/2026 fermeture totale des voies interdiction de circulation et de stationnement, mise en place d’une déviation

        • Du samedi 19 septembre au dimanche 20 septembre 2026

        Rue de la miraudiere, rue de la martiniere, rue du montru, rue de la roseraie

        144/2026 Autorisation de travaux, circulation alternée, interdiction de dépassement et limitation de vitesse

        • Du lundi 21 septembre 2026 au lundi 05 octobre 2026

        Route de l’Hyvernière

        142/2026 Instauration d’un régime de STOP

        Arrêté permanent

        Voie communale VC 82 de la Borderie, dans le sens Le Pallet – La Chapelle-Heulin, et abordant l’intersection avec VC 75 de la Dabinière

        141/2026 Autorisation des travaux, circulation alternée et stationnement interdit

        • Du Lundi 14 septembre 2026 au vendredi 18 septembre 2026

        Rue du Vignoble

        137/2026 Autorisation de travaux, circulation alternée, interdiction de stationnement et limitation de vitesse

        • Du 10 septembre au 11 septembre 2026

        Rue Aristide Briand

        136/2026 Numérotage voirie

        • Arrêté permanent

        Impasse des abeilles

        134/2026 Autorisation travaux, circulation alternée, interdiction de stationnement et limitation de vitesse

        • Du mardi 08 septembre au mercredi 09 septembre 2026

        Rue Aristide Briand

        133/2026 Autorisation de mise en passe câble pour raccordement électrique provisoire

        • Du vendredi 04 septembre au jeudi 31 décembre 2026

        Rue des châteaux et impasse des abeilles

        131/2026 Interdiction de stationnement

        • Du mardi 01 septembre au vendredi 30 octobre 2026

        4 et 4 ter rue des Ricorneaux

        130/2026 Interdiction de circulation et de stationnement

        • Le dimanche 06 septembre 2026 de 8h à 17h

        VC 40 Les Ecluseaux de l’intersection rue de la Minaudière jusqu’au Port du Montru.

        127/2026 Autorisation travaux, circulation alternée, interdiction de dépassement et limitation de vitesse

        • Du jeudi 27 août au vendredi 25 septembre 2026

        La Haute ville

        117/2026 Alignement de voirie

        • Parcelle BV N° 419

        104/2026 Autorisation installation consigne automatisée

        Arrêté permanent

        7 allé des caudalies

        097/2026 Alignement

        • Pour les parcelles BV N° 61, 66, 205, 207, 208

        078/2026 Alignement

        • Pour la parcelle BO 332

        067/2026 Interdiction et circulation de stationnement

        • Sur voies départementales D106 et D7

        065/2026 Alignement

        • Pour la parcelle ZE 94

        064/2026 Alignement

        • Pour la parcelle BV 274

        061/2026 Alignement

        • Pour les parcelles ZA 70 et ZA 23

        060/2026 Alignement

        • Pour la parcelle AI 655

        059/2026 Alignement

        • Pour la parcelle AI 933

        036/2026 – Alignement

        • Pour la parcelle BT 26

        035/2026 – Alignement

        • Pour la parcelle AI 483

        034/2026 – Alignement

        • Pour la parcelle AI 440

        020/2026 – Chantier mobiles <4h et interventions d’urgences

        • Du jeudi 01 janvier 2026 au jeudi 31 décembre 2026

        007/2026 – Alignement

        • BP 487 _ 10 bis rue du Landais

        001/2026 – Droit des chantiers des services techniques communaux

        Arrêté permanent

        149/2026 débit de boisson temporaire

        • Le 27 septembre 2026

        FC ENTENTE DU VIGNOBLE : Match coupe de france

        146/2026 débit de boisson temporaire

        • Le 10 octobre 2026

        Amicale Bouliste : concours de boules

        143/2026 Débit de boisson temporaire

        • Le 19 Septembre 2026

        Amicale Bouliste Heulinoise : concours de boules

        135/2026 Débit de boisson temporaire

        • Le 12 septembre 2026

        FC Entente du vignoble tournoi de foot féminin

        128/2026 Débit de boisson temporaire

        • Le 22 août 2026

        Amicale Bouliste Heulinoise : concours de boules

        2026-09-25 – Liste des avis de dépôts

        2026-09-25 – Liste des décisions

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        [ARRÊTÉ PRÉFECTORAL] – Restriction d’eau du 18 septembre 2026
        Général

        Le nouvel arrêté de restriction des usages de l’eau classe : La zone d’alerte 1 […]

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        [CCSL] – Festi’famille
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        [ALCH]- Saison 2026/2027
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        [POLLENIZ] – Campagne de lutte contre la chenille processionnaire du pin
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        Mercredi : 8h30-12h / 14h-16h
        Jeudi : 8h30-12h / 14h-17h
        Vendredi : 8h30-12h / 14h-17h

        Permanences des élus le samedi matin :
        reprise le Samedi 5 Septembre
        de 10h à 12h.

        Monsieur le Maire et ses adjoints reçoivent sur rendez-vous.

        Mairie de La Chapelle-Heulin
        27 rue Aristide Briand
        44330 La Chapelle-Heulin
        02 40 06 74 05 (tel.)
        Pas de (fax)
        accueil@mairie-lachapelleheulin.fr

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