Le conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 janvier 2020 à 20H.

L’association de Basket ASHBB, organise son traditionnel Loto le Dimanche 16 Février à partir de 13h30 salle Alexis Maneyrol.

Offrez le plus beau des cadeaux ! Nous vous donnons rendez-vous

Le vendredi 27 Décembre
de 10h15 à 13h15 et de 16h à 19h30
Salle Polyvalente à la Regrippière

Pour toute information sur les dons et les collectes : http://dondesang.efs.sante.fr ou par téléphone au 0800 109 900 (service et appel gratuits)

Groupe Prévention Suicide

Si vous ressentez le besoin de parler de votre Mal Être de votre solitude ou de votre Deuil, nous sommes à votre disposition soit au téléphone soit en entretien individuel selon votre besoin.

Des groupes de paroles vous sont aussi proposés afin d’échanger et de partager votre vécu.

Alors ne restez pas seuls face à vos pensées, n’hésitez pas à nous contacter.

WWW.groupepreventionsuicide44.fr

02 40 46 27 52 (répondeur téléphonique écouté chaque jours par la permanence)

La rénovation du Four à chaux est lancée. Le début des travaux a consisté à dévégétaliser une partie du site, à amener les réseaux et à réaliser une voirie légère pour permettre l’accès au chantier.

Les gros travaux débuteront en Janvier 2020 pour une durée de 12 mois.

Nous avons toujours besoin de vous afin de nous aider financièrement pour la préservation de ce bâtiment industriel de notre territoire.

À l’occasion des fêtes de fin d’années, n’hésitez pas à faire un don, déductible de vos impôts, à la Fondation du Patrimoine pour le Four à chaux du Montru.
Merci de votre implication !

Les marchés pour la restructuration du four à chaux sont ouverts.
Pour avoir accès au dossier de consultation cliquez ici.

Nouveauté ! Les familles inscrites à la Maison de l’Enfance peuvent réaliser leurs réservations et leurs annulations en se connectant sur le portail famille.

Cliquez ici

Les habitants de CHAPELLE-HEULIN le savent bien, l’aspect du cimetière, en particulier dans certains secteurs anciens, n’est pas aussi satisfaisant que l’on pourrait légitimement le souhaiter.

L’équipe municipale, parfaitement consciente de cette situation, a décidé de prendre les mesures nécessaires pour résoudre ce problème.Cela étant, il faut savoir que l’amélioration de l’aspect d’un cimetière n’est pas une mince affaire, et ne peut se régler qu’au prix d’un protocole étalé sur plusieurs années…

Pour comprendre la procédure qui a été mise en place, il y a maintenant plus de 3 ans, il faut apprécier une des particularités de ce site, qui est une étroite imbrication entre le terrain communal et le terrain concédé (c’est à dire sur lequel un droit de jouissance privé a été accordé pour une certaine durée).

En effet, si l’entretien du terrain communal incombe naturellement à la commune, l’entretien d’un emplacement concédé incombe, en revanche, exclusivement au concessionnaire ou à ses ayants droit.

Bien évidemment, cela devient difficile lorsque le concessionnaire est décédé et qu’il n’y a plus d’ayant droit connu.

A partir de là, face au défi du temps et de ses outrages, les emplacements et monuments édifiés sur les sépultures se dégradent lentement mais sûrement, et sont assaillis par les lichens, ronces ou autres herbes folles.

Pour autant, les services municipaux ne peuvent intervenir sur les lieux concédés en termes d’entretien puisqu’ils sont situés hors du champ d’action juridique de la commune (sauf en cas de péril constaté).

Voilà le problème auquel nous sommes confrontés dans le cimetière communal : des concessions visiblement abandonnées, souvent perpétuelles, pour lesquelles nous n’avons plus de contact avec les familles.

Aussi, la solution consiste pour les communes à mettre en place et mener à terme la procédure de reprise légalement prévue par le Code Général des Collectivités Territoriales (articles L 2223-4, L2223-17 et 18 ; R2223-12 et suivants).

En résumé, il s’agit de constater de façon publique et incontestable, par deux procès-verbaux, espacés d’une période de 3 ans, que les emplacements dégradés sont bel et bien abandonnés et ont cessé d’être entretenus. Au terme, la commune peut alors reprendre les terrains.

Durant tout le déroulement de la procédure, les listes d’emplacements concernés sont consultables en Mairie, en Préfecture et Sous-Préfecture, de manière à ce que tout ayant-droit éventuel puisse être informé.

Les sépultures concernées sont également piquetées avec un petit panneau destiné à informer les familles et à leur permettre de se manifester.

Ainsi, durant toute la durée de la procédure et jusqu’à son terme, chaque famille peut intervenir pour remettre la sépulture en bon état d’entretien afin d’arrêter automatiquement la procédure, sans aucune autre formalité.

Bien entendu, les travaux à effectuer peuvent être un nettoyage approfondi ou une réelle réparation de nature à redonner durablement un aspect soigné à la sépulture ; un simple fleurissement à la Toussaint sur un monument en état délabré, ne saurait être considéré comme un acte d’entretien suffisant.

Votre équipe municipale est donc bien consciente qu’une action dans le cimetière est indispensable mais, par la même, cette action doit respecter scrupuleusement la législation en vigueur et se dérouler dans la plus grande transparence et la plus grande neutralité.

C’est pourquoi, afin de garantir l’impartialité et la nécessaire précision juridique des différentes actions, la municipalité est assistée par un cabinet spécialisé en matière de réhabilitation de cimetières : le Groupe ELABOR « Cimetières de France ».

Aussi, la procédure arrivant dans sa phase finale, nous souhaitons que l’ensemble des habitants continue de participer activement à cette mission en diffusant ces informations auprès de proches ou de familles ayant déménagé, de façon à ce que tous les ayants-droit concernés qui le souhaitent puissent encore prendre leurs dispositions.

C’est à notre avis un élément humain fondamental pour la réussite et l’efficacité de cette opération, et pour que nous puissions retrouver, dans un avenir proche, un cimetière à l’aspect agréable et décent, à la hauteur du respect dû aux défunts et de la valeur patrimoniale et historique de ce site pour notre commune.

La municipalité

Nous avons été contraints à un changement de jour pour nos répétitions mais les Muscanotes, la chorale de l’Amicale Laïque de la Chapelle Heulin, chantent toujours, avec une nouvelle chef de  choeur et de nouveaux projets. Venez pousser la chansonnette en toute simplicité jeudi de 20h30 à 22h dans la Grande Salle Santo Amaro.
Site : www.lalch.org

La section “Lire et faire lire” de l’Amicale Laïque, recherche des bénévoles. Contactez-nous !
ALCH : Virginie – 06.70.96.87.11 – Catherine – 06.38.81.35.75

Section en danger !
Plus que jamais, nous avons besoin de nouveaux lecteurs afin d’étendre notre action qui vise à renforcer les liens intergénérationnels autour de la lecture.
Nos bénévoles interviennent auprès des enfants de l’école maternelle Les Fritillaires selon leur disponibilité. Les élèves vous attendent avec impatience, alors si vous aussi, vous aimez la lecture et souhaitez faire découvrir votre passion à des enfants, n’hésitez plus et prenez contact avec nous.

Le vendredi 21 septembre dernier, la Municipalité inaugurait le nouveau centre bourg.
Si vous avez raté cet évènement, TV Sèvre et Maine était sur place!

Voir le reportage de l’Inauguration du nouveau centre bourg

Depuis septembre 2017, un nouveau service national  traite toutes les demandes d’échange de permis étrangers (EPE) et de permis de conduire internationaux (PCI), sauf celles des usagers domiciliés à Paris.

Le CERT (Centre d’expertise et de ressources des titres) de Nantes reçoit en moyenne chaque mois 22 000 dossiers et jusqu’à 90 000 appels, ou encore 1 mail toutes les minutes.

Dans un souci d’amélioration de la qualité du service rendu, un travail est en cours pour mieux informer les usagers des délais de traitement.

Pour faciliter la gestion des demandes le CERT de Nantes invite les usagers à :
– anticiper au maximum leur demande de permis international ou d’échange
– à vérifier sur le site diplomatie,gouv.fr ou sur le site de l’ambassade du pays de destination si le PCI est obligatoire ou si une traduction du permis de conduire français peut autoriser le titulaire à circuler.

Il est rappelé :
– qu’il n’y a pas d’accueil physique à la Préfecture de Nantes pour les demandes de permis internationaux et des échanges de permis et qu’il est donc inutile de se déplacer à la préfecture.
– que la démarche s’effectue uniquement par courrier (simple ou suivi) uniquement au service national qui traite toutes les demandes, sauf si vous êtes domicilié à Paris (75) :

CERT PCI
TSA 33524
44035 Nantes Cedex 1

ou

CERT EPE
TSA 63527
44035 NANTES CEDEX 01

Attention de bien joindre une enveloppe prêt à poster en lettre suivie 50 g, libellée à vos nom et adresse et d’inscrire vos noms et prénoms au dos des photographies,

– que le délai de traitement d’une demande de permis international est actuellement de 10 semaines, hors délais postaux.

S’agissant des permis internationaux demandés dans un cadre professionnel ( y compris personnels de la Défense), seules ces demandes sont considérées comme des urgences et donc traitées en priorité. Il est impératif que l’usager joigne une attestation de son employeur  précisant la date de départ dès le début de la procédure, ce qui n’est pas le cas actuellement et retarde d’autant plus le traitement de l’ensemble des dossiers.

Une nouvelle adresse dédiée au traitement exclusif de ces demandes est mise en place :

CERT PCI URGENCES PROFESSIONNELLES
TSA 73528
44035 NANTES CEDEX 1