Arrêtés et décisions

167/2024 – Alignement

Pour la parcelle BO 301

153/2024 – Interdiction d’accès au bar du Montru pour cause de danger

108/2024 – Alignement

Pour les parcelles AI 335, 494, 495, 565, AL 77, 78, 79, 82, 83, 84, 87, 88, 126, 132, 222, 225, 226

171/2024 – Alignement

Pour les parcelles ZE 98, 33, 76, 79

145/2024 – Alignement

Pour la parcelle AE 194

141/2024 – Alignement

Pour la parcelle AI 839

134/2024 – Alignement

Pour la parcelle ZL 47

133/2024 – Alignement

Pour les parcelles ZL 16, 17, 18

128/2024 – Alignement

Pour les parcelles ZL 44, 46

126/2024 – Alignement

Pour les parcelles AX 86, 238, 254, ZI 78, 79, 76

125/2024 – Alignement

Pour les parcelles AX252, 256, 257

123/2024 – Alignement

Pour les parcelles BV298 et BV403

111/2024 – Alignement

Pour les parcelles BE112, 123, 128, 131

109/2024 – Alignement

Pour la parcelle BT195

106/2024 – Alignement

Parcelle AX 78

099/2024 – Alignement

AV 115, 86, 88, 112, 113, 114, 118, 126

098/2024 – Alignement

AV 98, AV 119

082/2024 – Alignement

Parcelles BV 205, 207, 208, 61, 68

076/2024 – Alignement

Parcelle BV 270

075/2024 – Alignement

Parcelles ZA 170, BP 513

069/2024 – Alignement

Parcelles BV 53, 409, 410, 412

066/2024 – Alignement

Pour la parcelle AR 80

063/2024 – Alignement

Parcelles AH 479, 481, 483, 425

055/2024 – Alignement

Parcelles BW 150, BW 221, BW 220

048/2025 – Autorisation de travaux dans un ERP

• Arrêté Permanent

Restauration maison chaufournier – Le Montru

047/2025 – Circulation alternée

• Du jeudi 27 mars 2025 au vendredi 25 avril 2025

1 l’Aurière

046/2025 – Stationnement

• Le mercredi 19 mars 2025

17 bis rue Aristide Briand

045/2025 – Alignement

Pour la parcelle AY 60

043/2025 – Battue

• Le dimanche 16 mars 2025 de 8h à 13h

Route de La Plaine, route de La Lande Ronde

043/2024 – Interdiction de stationnement en dehors des aires d’accueil des gens du voyage

042/2025 – Stationnement

• Le mardi 11 mars 2025

17 bis, rue Aristide Briand

041/2025 – Battue

• Le samedi 08 mars 2025 de 8h à 13h

Le chemin des Gagneries au Champ de Fret, le chemin du Châtelier, le chemin de sable de La Vente, le chemin de l’aire de pique-nique à la route du Champ du Fret

039/2025 – Stationnement et circulation piétonne et routière

• Du lundi 03 mars 2025 au vendredi 21 mars 2025

3 rue André Ripoche

038/2025 – Alignement

Pour la parcelle AI 806

037/2025 – Stationnement

• Du lundi 03 mars 2025 au mardi 1er avril 2025

31 rue du Chanoine Mahot

036/2025 – Circulation, Stationnement et Déviation

• Le samedi 29 mars 2025 à partir de 9h30

RD 756 et 7, rue Jacqueline Auriol, rue Georgette Drouet, rue des Juyons, La Cerclerie, La Basse Gagnerie, la rue des Sports

034/2025 – Stationnement et limitation de vitesse

• Du lundi 03 mars au vendredi 28 novembre 2025

Rue Santo Amaro

033/2025 – Stationnement

• Le vendredi 7 mars 2025

7, La Morsonnière

032/2025 – Battue

• Le samedi 22 février 2025 de 8h à 13h

Chemin de sable de la vente à la route du Loroux-Bottereau, chemin de sable de la Levraudière à la Haie Marie jusqu’au Vigneau, chemin de Châtelier dans le village des Gagneries

031/2025 – Stationnement

• Du lundi 17 mars 2025 au mercredi 19 mars 2025

La Morsonnière

030/2025 – Stationnement

• Du lundi 17 mars 2025 au mercredi 19 mars 2025

Rue de Beauvais

029/2025 – Stationnement règlementé

• Le lundi 17 février 2025

Rue Alexis Maneyrol

028/2025 – Battue

• Le samedi 15 février 2025 de 8h à 13h

Du chemin de sable de l’ancienne déchèterie au village de vigneau, du chemin au bout de l’Aurrière aux Prés de La Levraudière

027/2025 – Circulation alternée

• Le mardi 18 février 2025

Route de Nantes

026/2025 – Battue

• Le samedi 08 février 2025 de 8h à 13h

Route de la Plaine, route de La Lande Ronde, Chemin pédestre de Beauvais

025/2025 – Battue

• Le samedi 1 février 2025 de 8h à 13h

Chemin du Chatelier entre la Basse Gagnerie et le terrain de foot
Chemin de la Gagnerie entre la Haute Gagnerie et la route jusqu’à la station d’épuration
Chemin de sable entre la route de l’ancienne déchèterie et le village du Vignaud

024/2025 – Fermeture d’allée communale

• Du lundi 03 février 2025 au vendredi 7 février 2025

Entre le 2 et 4 bis rue André Ripoche

022/2025 – Stationnement et circulation piétonne modifié

• Du lundi 27 janvier 2025 au vendredi 21 février 2025

3 rue André Ripoche

016/2025 – Élagage : stationnement règlementé

• Du lundi 27 janvier 2025 au vendredi 31 janvier 2025

Lotissement de la Bernardière, rue du Jardin des Amiraux, impasse des Amiraux, rue de la Tonnellerie, rue du Crevis

015/2025 – Battue

• Le dimanche 26 janvier 2025 de 8h à 13h

Du carrefour des 4 Routes à la Petite et Grande Barrière, chemin rural de La Lande Ronde, Le Champ Failli direction RD135 jusqu’à la Veillère

014/2025 – Circulation alternée

• Du lundi 20 janvier 2025 au vendredi 28 mars 2025

Route de Nantes, rue Aristide Briand, rue Chanoine Mahot, rue des Ricorneaux, rue des Châteaux

012/2025 – Droit des chantiers de Colas France

• Arrêté permanent

004/2025 – Maintenance de l’éclairage public pour TE44

• Arrêté permanent

002/2025 – Droit des chantiers des Services Techniques

• Arrêté permanent

001/2025 – Droit des chantiers STGS

• Arrêté permanent

158/2024 – Débit de boisson

• Le 28 juin 2025

Fête des écoles publiques – APECH

049/2025 – Dépôts sauvages de déchets et d’ordures

• Arrêté permanent

040/2025 – Débit de boisson

• Du 14 juin 2025 au 15 juin 2025

Ball-trap

035/2025 – Débit de boisson

• Du vendredi 04 avril 2025 au samedi 05 avril 2025

Tournoi de Volley

023/2025 – Interdiction d’utiliser les terrains de foot

• Du jeudi 30 janvier 2025 au dimanche 02 février 2025

021/2025 – Débit de boisson

• Le 15 juin 2025

Vide grenier de l’ALCH

020/2025 – débit de boisson

• Le 22 février 2025

Tournoi de Badminton

019/2025 – Interdiction d’utilisation terrains foot

• Du vendredi 24 janvier 2025 au dimanche 26 janvier 2025

013/2025 – Débit de boisson

• Le 26 avril 2025

Concert Chant’Heulin

2025-03-14 – Liste des avis de dépôts

2025-03-14 – Liste des décisions

Arrêté Préfectoral n°2024/SEE/0193 – Restriction d’eau

• Du 29 août 2024

Arrêté préfectoral n°2024/BPEF/069

abrogeant l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif aux bruits de voisinage et portant sur la réglementation des bruits de voisinage dans le département de la Loire-Atlantique

Arrêté Préfectoral n°2024/BPEF/040

• Jusqu’au 31 décembre 2025

portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur l’ensemble des communes de la Communauté de communes Sèvre & Loire, en vue de réaliser une étude naturaliste nécessaire à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme pour l’intercommunalité