Arrêtés et décisions
Vous pouvez retrouver sur cette page les arrêtés et informations suivantes :
- Pour la Collectivité : les décisions du maire et les arrêtés municipaux
- Pour l’Urbanisme : la liste des avis de dépôts et la liste des décisions
- Pour la Préfecture : les arrêtés de restriction d’eau et autres
- Les autres arrêtés
155/2024 – Stationnement et circulation Marché de noël
- Du jeudi 28 novembre 2024 au mardi 03 décembre 2024
Parking communaux rue André Ripoche, rue des Ricorneaux
Fermeture partielle de la rue des Ricorneaux avec déviation rue des Jardins et allée des Caudalies
153/2024 – Interdiction d’accès au bar du Montru pour cause de danger
152/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 26 novembre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
11 rue André Ripoche
151/2024 – Battue
- Le samedi 16 novembre 2024 de 8h à 13h
Fermeture du chemin de sable entre le village du Vigneau et route de la Levraudière
150/2024 – Battue
- Le samedi 16 novembre 2024 de 7h à 15h
Route de la plaine, secteur Roseraie, Route de la Lande Ronde, secteur Montru
149/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du lundi 18 novembre 2024 au lundi 02 décembre 2024
Route de Nantes
148/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du mercredi 13 novembre 2024 au vendredi 22 novembre 2024
Rue Aristide Briand
146/2024 – Fermeture de parking et déviation
- Du samedi 30 novembre 2024 au dimanche 1er décembre 2024
Rue André Ripoche, rue des Ricorneaux, parking du centre-bourg
145/2024 – Alignement
Pour la parcelle AE 194
144/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 6 décembre 2024
11 rue André Ripoche
143/2024 – Battue
- Le samedi 26 octobre 2024, de 6h à 15h
Chemin communal entre la Haute Gagnerie et la route de Fret, jusqu’à la station d’épuration
142/2024 – Fermeture partielle de parking
- Du lundi 4 novembre 2024 au vendredi 20 décembre 2024
Parking rue Chanoine Mahot
141/2024 – Alignement
Pour la parcelle AI 839
140/2024 – Circulation piétonne et routière
- Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 20 décembre 2024
3 rue André Ripoche
139/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 4 novembre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
Cassemichère, La République, La Basse Ville, impasse de la Dimerie, route de Mouzillon, la Chauvinière, la Bertinerie, la Martinière, rue de la Roseraie, la Plaine, la Grenouillère, la Haute Gagnerie, Beauregard, la Sauzaie, les Fromenteaux, la Honchère
138/2024 – Circulation alternée
- Du vendredi 11 octobre 2024 au vendredi 25 octobre 2024
D756 – Route de Nantes
137/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 14 octobre 2024 au mardi 12 novembre 2024
D7 – Rue André Ripoche
136/2024 – Stationnement
- Du mardi 1 octobre 2024 au vendredi 18 octobre 2024
14 rue Aristide Briand
135/2024 – Stationnement
- Du mardi 1 octobre 2024 au mercredi 30 octobre 2024
32 rue du Chanoine Mahot
134/2024 – Alignement
Pour la parcelle ZL 47
133/2024 – Alignement
Pour les parcelles ZL 16, 17, 18
130/2024 – Circulation et stationnement
- Arrêté Permanent – droits des chantiers de la Région Pays de la Loire
129/2024 – Stationnement règlementé et limitation de vitesse
- Du lundi 30 septembre 2024 au vendredi 25 octobre 2024
Rue des Ragonnières
128/2024 – Alignement
Pour les parcelles ZL 44, 46
127/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du lundi 23 septembre 2024 au lundi 7 octobre 2024
Route du Port
126/2024 – Alignement
Pour les parcelles AX 86, 238, 254, ZI 78, 79, 76
125/2024 – Alignement
Pour les parcelles AX252, 256, 257
124/2024 – Circulation et stationnement
- Le samedi 12 octobre 2024 de 8h à 18h
Du château du Poyet vers les Grands Prés et la Petite Barrière, Port du Montru et secteur de la Haute et Basse Gagnerie
123/2024 – Alignement
Pour les parcelles BV298 et BV403
119/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 30 septembre 2024 au vendredi 25 octobre 2024
D756 route de Nantes
118/2024 – Circulation alternée avec basculement sur chaussée opposée
- Du lundi 16 septembre 2024 au mardi 15 octobre 2024
D756 route de Nantes
110/2024 – Stationnement interdit
- Du vendredi 6 septembre 2024 18h au dimanche 8 septembre 2024 00h
Stationnement des véhicules légers et des poids lourds interdit sur le parking du Port du Montru
109/2024 – Alignement
Pour la parcelle BT195
108/2024 – Alignement
Pour les parcelles AI 335, 494, 495, 565, AL 77, 78, 79, 82, 83, 84, 87, 88, 126, 132, 222, 225, 226
117/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 9 septembre 2024 au vendredi 11 octobre 2024
Tirage de la fibre
116/2024 – Circulation alternée + limitation de vitesse
- Du lundi 23 septembre 2024 au vendredi 18 octobre 2024
10 rue Aristide Briand
115/2024 – Restriction de circulation
- Le dimanche 8 septembre 2024
Le Montru
114/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 02 septembre 2024 au mardi 31 décembre 2024
Impasse Charles Trenet, rue Joséphine Baker, rue Edith Piaf, rue Georges Brassens, rue des Châteaux, rue des Violières, impasse Jacques Brel, la Chauvinière, rue de la Croix Simon, impasse du Paty, rue du Jardin des Amiraux, rue du Landais, rue du Crevis, coeur de Bourg
113/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du lundi 02 septembre 2024 au vendredi 06 septembre 2024
Route de Nantes
112/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 7 octobre 2024 au jeudi 31 octobre 2024
1 l’Aurière
111/2024 – Alignement
Pour les parcelles BE112, 123, 128, 131
107/2024 – Permis de stationnement
- Du lundi 2 septembre 2024 au vendredi 27 septembre 2024
32 rue du Chanoine Mahot
106/2024 – Alignement
Parcelle AX 78
105/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 5 août 2024 au vendredi 30 août 2024
8 rue de la Martinière
103/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 05 août 2024 au vendredi 30 août 2024
L’Aurière
102/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du lundi 5 août 2024 au vendredi 23 août 2024
Route de Nantes
101/2024 – Circulation alternée et vitesse 30 km/h
- Du lundi 29 juillet 2024 au vendredi 09 août 2024
Route de l’Hyvernière
100/2024 – Permis de stationnement
- Du mardi 16 juillet 2024 au vendredi 16 août 2024
26 rue de la Blanchette
099/2024 – Alignement
AV 115, 86, 88, 112, 113, 114, 118, 126
096/2024 – Fermeture partielle de voie et déviation
- Le mercredi 14 août 2024 de 10h à 18h
Rue de la Grotte, rue de Beauvais (partielle), rue de la Tonnellerie, rue du Jardin des Amiraux (partielle)
095/2024 – Interdiction de stationnement
- Du samedi 13 juillet 2024 17h au dimanche 14 juillet 2024 8h
Parking Adrien Babonneau
094/2024 – Stationnement chemin communal
- Du samedi 13 juillet 2024 au dimanche 14 juillet 2024
Entre le 6 et le 8 rue des Ragonnières
092/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 8 juillet 2024 au vendredi 02 août 2024
9 rue du Temple
091/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 1er juillet 2024 au vendredi 12 juillet 2024
La Morsonnière
090/2024 – Fermeture parking
- Le samedi 22 juin 2024 de 7h à 22h
Fermeture du parking face aux ateliers rue du Veroille
089/2024 – Stationnement et circulation règlementé
- Du lundi 24 juin 2024 au vendredi 29 juin 2024
3 rue André Ripoche
087/2024 – Stationnement
- Le samedi 29 juin 2024
30 rue André Ripoche
086/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 8 juillet 2024 au vendredi 26 juillet 2024
4 bis impasse de la Bablotière
083/2024 – Fermeture parking
- Du samedi 15 juin 2024 17h au dimanche 16 juin 2024 8h
Parking Adrien Babonneau
082/2024 – Alignement
Parcelles BV 205, 207, 208, 61, 68
081/2024 – réglementation de stationnement
- Du lundi 22 juillet 2024 au vendredi 26 juillet 2024
Parking de la cure
080/2024 – Réglementation de stationnement
- Du mercredi 12 juin 2024 au vendredi 14 juin 2024
5 rue André Ripoche
078/2024 – Fermeture parkings
- Le vendredi 24 mai 2024 de 7h à 18h
Parking Place Adrien Babonneau, Parking rue du Veroille face aux ateliers
077/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du lundi 17 juin 2024 au mardi 16 juillet 2024
Rue du Chanoine Mahot
076/2024 – Alignement
Parcelle BV 270
075/2024 – Alignement
Parcelles ZA 170, BP 513
074/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 21 mai 2024 au mardi 04 juin 2024
D756 Route de Nantes
073/2024 – Stationnement règlementé
- Du lundi 27 mai 2024 au vendredi 30 août 2024
Rue du Temple
072/2024 – Fermeture de voie et déviation lors du Vide Grenier de l’ALCH
- Le dimanche 9 juin 2024 de 5h à 20h
Rue de Veroille (partielle), Rue René Fontaine (déviation)
071/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 20 mai 2024 au vendredi 07 juin 2024
Rue des Jardins
070/2024 – Fermeture partielle de voie et déviation
- Le vendredi 31 mai 2024 de 18h à 22h
RD 756, rue Route de Nantes, rue de la Grotte, rue des Châteaux, rue de la Tonnellerie, rue de Beauvais, rue du Jardin des Amiraux, rue du Landais, rue de Crevis
069/2024 – Alignement
Parcelles BV 53, 409, 410, 412
068/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 10 juin 2024 au vendredi 28 juin 2024
D756 Route de Nantes
067/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 29 avril 2024 au vendredi 17 mai 2024
Rue des Ragonnières
066/2024 – Alignement
Pour la parcelle AR 80
065/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 22 avril 2024 au mardi 21 mai 2024
Rue de la Martinière
064/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du mercredi 17 avril 2024 au vendredi 3 mai 2024
Route de Nantes, rue André Ripoche, rue Aristide Briand, rue du Jardin des Amiraux
063/2024 – Alignement
Parcelles AH 479, 481, 483, 425
062/2024 – Permis de stationnement déménagement
- Le samedi 13 avril 2024 du 9h à 18h
18 ter rue Aristide Briand
060/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du mardi 2 avril 2024 au 16 avril 2024
Route de Nantes, rue André Ripoche, rue Aristide Briand
059/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 2 avril 2024 au vendredi 3 mai 2024
Rue des Châteaux, rue de Beauvais, rue de la Grotte, chemin du Butay, route du Port, route du Montru, chemin du Petit Marais, rue de la Roseraie
058/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 2 avril 2024 au vendredi 3 mai 2024
Rue des sports, Beauregard, les Pâtis du Chatelier, la Grenouillère, la Haute Gagnerie, les Grouillères, la Sauzaie
057/2024 – Droit des chantiers de l’entreprise Axione
056/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 8 avril 2024 au mardi 7 mai 2024
D7 rue André Ripoche
055/2024 – Alignement
Parcelles BW 150, BW 221, BW 220
054/2024 – Battue
- Le samedi 30 mars 2024 de 7h à 15h
Chemin de la vente à la route de la grenouillère, chemin de la route du champ du fret à la route de la haute-gagnerie, de la route du port à la route du champ du fret, les deux routes qui mènent à la petite et grande barrière
053/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 08 avril 2024 au vendredi 26 avril 2024
D135, 6 Route du Port
052/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 25 mars 2024 au mardi 23 avril 2024
D756 Route de Nantes
050/2024 – Circulation alternée par feux tricolores
- Du vendredi 15 mars 2024 au vendredi 29 mars 2024
Entre le 50 route de Nantes et le 2 route du Port
049/2024 – Battue
- Le dimanche 17 mars 2024 de 7h à 15h
Route de la Plaine, route de la Lande Ronde secteur Montru, chemin pédestre de Beauvais secteur Beauvais
048/2024 – Alignement
Parcelle AI 801
046/2024 – Battue
- Le dimanche 10 mars 2024 de 7h à 15h
Chemin de la vente à la route de la Grenouillère, chemin de la route du champ de fret à la route de la Haute-Gagnerie
043/2024 – Interdiction de stationnement en dehors des aires d’accueil des gens du voyage
042/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 11 mars 2024 au vendredi 29 mars 2024
Le Montru
041/2024 – Circulation alternée
- Du mercredi 28 février 2024 au vendredi 1er mars 2024
De la station de Bonne Fontaine à l’Aurrière
038/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 26 février 2024 au vendredi 26 avril 2024
Voies communales et départementales 7 et 756 en agglomération et hors agglomération
036/2024 – Limitation de vitesse
- Le jeudi 29 février 2024
8 rue du Chanoine Mahot
035/2024 – Stationnement interdit et circulation alternée
- Du lundi 19 février 2024 au vendredi 8 mars 2024
Route de Nantes
034/2024 – Alignement
Parcelles ZA 41, ZA 137
032/2024 – Stationnement
- Le 10 février 2024
2 rue Aristide Briand
031/2024 – Circulation alternée
- Du mercredi 14 février 2024 au vendredi 29 mars 2024
Voies communales et départementales 7 et 756
030/2024 – Stationnement et circulation alternée
- Du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
Entreprise Colas France – Établissement Gadais – Territoire Ouest
029/2024 – Stationnement règlementé
- Du mercredi 14 février 2024 au vendredi 15 mars 2024
Voie communale n°15
028/2024 – Alignement
BV 260 en date du 31/01/2024
027/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 5 février 2024 au mardi 5 mars 2024
Rue du Temple
026/2024 – Battue
- Le samedi 3 février 2024 de 7h à 13h
Chemin de l’air de pique-nique sur la route du Port au carrefour de la Grenouillère et le carrefour de la Lande Ronde
025/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 30 janvier 2024 au vendredi 23 février 2024
RD 756 à l’angle de la rue des Châteaux, 39 rue André Ripoche, rue des sports, 28 rue du Jardin des Amiraux
024/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 5 février 2024 au mardi 5 mars 2024
La Pilotière
023/2024 – Circulation alternée
- Du mardi 30 janvier 2024 au vendredi 29 mars 2024
Voies communales et départementale n°7 – voir les annexes
022/2024 – Annule et remplace le 020/2024
- Le samedi 27 janvier 2024
56 Route de Nantes
021/2024 – Stationnement interdit et limitation de vitesse
- Du lundi 5 février 2024 au mardi 5mars 2024
Route de Nantes
020/2024 – Circulation alternée
- Le mercredi 31 janvier 2024
56 route de Nantes
018/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 22 janvier 2024 au vendredi 19 avril 2024
Secteur de la Roseraie
017/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 22 janvier 2024 au vendredi 19 avril 2024
Secteur de Beauvais
016/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 22 janvier 2024 au vendredi 19 avril 2024
Secteur Beauregard, La Gagnerie, La Sauzaie, Le Chatelier, La vente
015/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 22 janvier 2024 au vendredi 19 avril 2024
Départementale D756 et communale secteur de la Martinière
014/2024 – Battue
- Le dimanche 28 janvier 2024 de 6h à 15h
Fermeture de la voie communale 9, de la rue des Châteaux à la Guillemochère, de la garenne de l’Hyvernière au coin du bois/Burelle, du lieu-dit les Ragonnières à la rue des Châteaux
013/2024 – Battue
- Le dimanche 28 janvier 2024 de 6h à 15h
Fermeture partielle voie communale 11
Fermeture totale voies communales 15 et 26
Chemin d’exploitation de la Cassemichère
011/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 15 janvier 2024 au mardi 13 février 2024
Voies communales et départementales 7 et 756
010/2024 – Alignement
- 12 janvier 2024
Parcelles AI1205, AI1206, AI1167
009/2024 – Battue
- Le samedi 13 janvier 2024 de 8h à 13h
Chemin de la vente direction Le Loroux-Bottereau, chemin du Vigneau direction la Levraudière, chemin de la Haute Gagnerie direction la station d’épuration
008/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 15 janvier 2024 au jeudi 29 février 2024
D135 Route du Port
007/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 15 janvier 2024 au jeudi 29 février 2024
D756 Routes de Nantes
006/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 15 janvier 2024 au jeudi 29 février 2024
Rue des Châteaux
005/2024 – Circulation et stationnement
- Entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024
A l’occasion des travaux-aménagements réalisés par les services techniques communaux – Territoire de la commune pour la durée des chantiers
004/2024 – Circulation et stationnement
Au droit des chantiers de l’entreprise STGS
003/2024 – Circulation alternée
- Du lundi 15 janvier 2024 au vendredi 02 février 2024
1 la Basse Gagnerie
002/2024 – Fermeture de voie
- Le jeudi 11 janvier 2024 de 8h à 12h
Route des Colombiers
161/2024 – Terrains de foot interdits
- Du samedi 7 décembre 2024 12h au dimanche 8 décembre 2024
122/2024 – Autorisation travaux ERP
Vestiaires football
121/2024 – Battue
- Le samedi 5 octobre 2024 de 8h à 13h
Secteur des marais entre la Grande et la Petite Barrière
120/2024 – Ouverture de la chasse
- Le samedi 12 octobre 2024 à 9h
104/2024 – Débit de boisson temporaire
- Le 8 septembre 2024
Equimuscadine
097/2024 – Débit de boisson
- Du 13 juillet 2024 au 14 juillet 2024
Feu d’artifice
093/2024 – Débit de boisson
- Le 14 décembre 2024 – Spectacle de Noël
088/2024 – Débit boisson
- Les 16 et 17 juin 2024
084/2024 – Débit de boisson
- Les 15 et 16 juin 2024
Fêtes de l’aviation et fête de la musique
079/2024 – débit de boisson
- les 15 et 16 juin 2024
Ball-trap
061/2024 – Débit de boisson temporaire
- Le 15 juin 2024
047/2024 – Travaux école St Joseph
044/2024 – Terrains de foot partiellement interdits
- Sauf 1 match le samedi 2 mars 2024 et 1 match le dimanche 3 mars 2024
040/2024 – Terrains de foot impraticables
- Du jeudi 22 février et ce jusqu’à nouvel ordre
039/2024 – Débit de boisson
- Le 9 juin 2024
Vide grenier de l’ALCH
037/2024 – Tournage d’un clip musical
- Du samedi 17 février 2024 au dimanche 18 février 2024 20h
Rue Georgette Drouet
033-2024 – Terrains de foot impraticables
- Du 9 février 2024 et jusqu’à nouvel ordre
001/2024 – Utilisation partielle des terrains de foot pour cause d’intempéries
Arrêté Préfectoral n°2024/SEE/0193 – Restriction d’eau
- Du 29 août 2024
Arrêté Préfectoral n°2024/BPEF/088
- Du 04 juillet 2024 au 31 décembre 2024
portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire des communes de la Loire-Atlantique afin de réaliser des inventaires naturalistes et des suivis botaniques menés par le Conservatoire Botanique National de Brest
Arrêté préfectoral n°2024/BPEF/069
abrogeant l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif aux bruits de voisinage et portant sur la réglementation des bruits de voisinage dans le département de la Loire-Atlantique
Arrêté Préfectoral n°2024/BPEF/040
- Jusqu’au 31 décembre 2025
portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur l’ensemble des communes de la Communauté de communes Sèvre & Loire, en vue de réaliser une étude naturaliste nécessaire à l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme pour l’intercommunalité
Arrêté Préfectoral n°2024/BPEF/105
portant abrogation de l’arrêté du 30 avril 2024 autorisant l’association Bretagne Vivante à pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire des communes de la Loire-Atlantique, en vue de réaliser des inventaires faune et flore dans le cadre du projet de préservation des prairies oligotrophes du département