Arrêtés et décisions
Vous pouvez retrouver sur cette page les arrêtés et informations suivantes :
- Pour la Collectivité : les décisions du maire et les arrêtés municipaux
- Pour l’Urbanisme : la liste des avis de dépôts et la liste des décisions
- Pour la Préfecture : les arrêtés de restriction d’eau et autres
- Les autres arrêtés
077/2026 Interdiction de circulation
- Du Lundi 27 avril de 9h à 11h
Chemin piétonnier de l’école maternelle
076/2026 Réglementation circulation
- Du 20 avril au 24 juillet 2026
Rue Aristide Briand et rue Chanoine Mahot
075/2026 Interdiction circulation
- Du Lundi 20 avril au Mardi 21 avril 2026 de 7h à 19h
Chemin piétonnier de l’école maternelle
074/2026 Autorisation de travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du mercredi 13 mai 2026 au vendredi 12 juin 2026
7 route du Port
073/2026 Autorisation de travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du lundi 13 avril au mardi 12 mai 2026
9 La Basse Gagnerie
071/2026 Autorisation travaux, circulation alternée
- Du mercredi 29 avril 2026 au 28 mai 2026
22 Rue de la Roseraie
070/2026 Autorisation de travaux
- Du 20 avril 2026 au 04 mai 2026
Rue de la Roseraie
069/2026 Autorisation travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du lundi 27 avril au dimanche 17 mai 2026
Les Ragonnières
068/2026 Interdiction de circulation, stationnement et déviation sur voirie
- Du lundi 13 avril au dimanche 19 avril 2026
20 et 22 Rue de la Roseraie
067/2026 Interdiction et circulation de stationnement
Sur voies départementales D106 et D7
065/2026 Alignement
- Pour la parcelle ZE 94
064/2026 Alignement
- Pour la parcelle BV 274
063/2026 Autorisation travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du mardi 31 mars au vendredi 17 avril 2026
Rue Aristide Briand et rue du Chanoine Mahot
062/2026 Autorisation travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du lundi 20 avril 2026 au mardi 21 avril 2026
9 La Basse Gagnerie
061/2026 Alignement
- Pour les parcelles ZA 70 et ZA 23
060/2026 Alignement
- Pour la parcelle AI 655
059/2026 Alignement
- Pour la parcelle AI 933
057/2026 Interdiction de circulation, de stationnement et mise en place d’une déviation
- Du jeudi 16 avril 18h au vendredi 17 avril 20h
Parking Adrien Babonneau, parking rue du Veroille, rue Adrien Babonneau, rue des Loisirs, rue René Fontaine, rue Pierre Marchand
056/2026 Autorisation travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Du lundi 20 avril au mardi 19 mai 2026
26 Route de Nantes
055/2026 Autorisation travaux, circulation alternée et interdiction de stationnement
- Lundi 13 avril 2026
La Dabinière
054/2026 – Interdiction de stationnement
- Du Mardi 07 avril 2026 au Jeudi 16 avril 2026
Les Bois
053/2026 – Battue
- Le Samedi 28 mars 2026 de 8h à 13h
Le chemin de sable entre la route de la levraudiere et la petite barboire
052/2026 – Battue
- Le dimanche 22 mars 2026 de 8h à 13h
051/2026 – Fermeture de parking
- Le vendredi 27 mars 2026 à partir de 15h
Du samedi 28 mars 2026 de 8h au dimanche 29 mars 2026 à 8h
Parking Place Adrien BABONNEAU
050/2026 – Interdiction de circulation, de stationnement et mis en place d’une déviation
- Le samedi 28 mars 2026 à partir de 15h
Rue André Ripoche, rue du Chanoine Mahot, rue des Juyons, rue Georgette Drouet, rue Alexis Maneyrol, rue du Temple, rue Santo Amaro, rue Adrien Babonneau.
048/2026 – Battue ACCH
- Le samedi 14 mars 2026 de 8h à 13h
036/2026 – Alignement
- Pour la parcelle BT 26
035/2026 – Alignement
- Pour la parcelle AI 483
034/2026 – Alignement
- Pour la parcelle AI 440
020/2026 – Chantier mobiles <4h et interventions d’urgences
- Du jeudi 01 janvier 2026 au jeudi 31 décembre 2026
007/2026 – Alignement
- BP 487 _ 10 bis rue du Landais
001/2026 – Droit des chantiers des services techniques communaux
Arrêté permanent
133/2025 – Alignement
Pour la parcelle AD 78
131/2025 – Alignement
Pour la parcelle AI 460
129/2025 – Alignement
Pour les parcelles AL 202, AL214, AL 215, AL 106
120/2025 – Alignement
Pour les parcelles ZE 58 et ZH 81
118/2025 – Alignement
Pour la parcelle AH 357
103/2025 – Alignement
Pour les parcelles ZN 54 et ZN 58
097/2025 – Alignement
Parcelle BO 157
048/2025 – Autorisation de travaux dans un ERP
- Arrêté Permanent
Restauration maison chaufournier – Le Montru
043/2024 – Interdiction de stationnement en dehors des aires d’accueil des gens du voyage
072/2026 Débit de boisson temporaire
- Du jeudi 16 avril au vendredi 17 avril
BDE Nantes Pôle Léonard de Vinci
066/2026 Débit de boisson temporaire
- Le vendredi 10 avril 2026
Boom APEL St Joseph
058/2026 – Débit de boisson temporaire
- Samedi 28 mars 2026
Comité des fêtes : carnaval
049/2026 – Débit de boisson temporaire
- Du samedi 23 mai 2026 au dimanche 24 mai 2026
Billard : challenge U21 Billard Ligue Pays de Loire
047/2026 – Débit de boisson temporaire
- Du samedi 04 avril 2026 au dimanche 05 avril 2026
CHVB : tournois de volley
042/2026 – Débit de boisson temporaire
- Le dimanche 14 juin 2026
ALCH : vide grenier
038/2026 – Tir d’artifice de divertissement
- Le samedi 30 mai 2026
Château de la Cassemichère
085/2025 – Règlement affichage panneaux expression libre
- Permanent
059-2025 – Amende administrative dépôts sauvages de déchets et d’ordures
049/2025 – Dépôts sauvages de déchets et d’ordures
- Arrêté permanent
Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BOPPS-84
Réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département de Loire-Atlantique
Arrêté préfectoral n°2024/BPEF/069
abrogeant l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif aux bruits de voisinage et portant sur la réglementation des bruits de voisinage dans le département de la Loire-Atlantique
